Les conseils souverains créés par Louis XIVReportar como inadecuado




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Résumé

Peu de travaux ont été consacrés aux seuls conseils souverains, et notamment à leurs spécificités par rapport aux parlements. Le CHJ, qui s’intéresse de longue date aux cours souveraines d’Ancien Régime, a donc souhaité organiser une journée d’étude sur les conseils souverains créés sous le règne de Louis XIV : Conseil souverain de Martinique 1641, d’Alsace 1657, de Roussillon 1660, de Québec 1663, Guadeloupe 1664 et Tournai 1668. Il s’agira, à partir d’une réflexion sur les édits de création de ces cours, d’envisager les conditions de leur création, la manière dont leur organisation a été conçue composition, attributions… comme la manière dont elles ont réellement fonctionné. L’intervention de spécialistes de chacune des institutions créées par Louis XIV permettra de donner à cette journée sa dimension comparatiste en ouvrant un débat qui ne peut que s’avérer fructueux. Catégories

Droit Catégorie principale - Sociétés > Droit > Histoire du droit - Périodes > Époque moderne > XVIIe siècle - Périodes > Époque moderne - Espaces > Europe > France - Sociétés > Histoire -

Lieux

Faculté de Droit, Salle Guy Debeyre - Centre d-Histoire Judiciaire, 1 place Déliot Lille, France 59000 -

Dates

vendredi 30 novembre 2012 -

Mots-clés

Ancien Régime, justice, conseils souverains, Louis XIV, Roussillon, Flandre, Alsace, Martinique, Guadeloupe, Québec -

URLS de référence

Centre d-histoire judiciaire -





Autor: Elsa Zotian

Fuente: http://calenda.org/227789



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